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PROPRIÉTAIRE DU SITE
Le site mesenseignes.fr est édité par la société :
NelSoft SARL unipersonnelle au capital de 10 000 €
121 rue Chanzy
59260 LILLE HELLEMMES
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Tél : +33 (0)3 20 14 32 73
Immatriculée sous le n° 791 440 696 RCS LILLE
N° TVA FR 41 791440696
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Nelson FANECO
DÉCLARATION ET PROTECTION DES DONNÉES
Conformément à la Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le site mesenseignes est soucieux de la protection des données et a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous les n° 1658030 et 1650832.
CRÉATEUR DU SITE
Société NelSoft
HÉBERGEMENT
PlanetHoster
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada
H7P 0G1
Téléphone : +33 1 76 60 41 43
DROITS ET REPRODUCTION
Mesenseignes et NelSoft sont des marques déposées à l'INPI.
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